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Revue du Centre de recherches et d’études sur les droits fondamentaux

Les notes de bas de page ou les bibliographies doivent respecter un certain nombre d'usages. Il n'y a pas de norme mais des "marches" propres à telle ou telle revue. Mais en gros, on trouve toujours un peu la même chose.

Les principes de base sont de mettre :

  • en petites capitales le nom (du ou des) auteur(s) ;

  • en italique le nom de l'œuvre qui, selon le cas, est soit le titre du livre ou de la thèse, soit le titre de la revue, de la collection ou des actes du colloque ;

  • entre guillemets le titre lorsqu'il s'agit d'un article ou d'un chapitre de livre ;

  • en romain le reste des informations utiles (éditeur, lieu, dates, volume, numéro, pages etc. sans oublier les éventuelles URL).

Exemples :

Livre

Le titre est considéré comme l'œuvre et se met donc en italique.

Marc poisson, Le droit de la mer, Éditions de la mer, 2015, 218 p.

Chapitre dans un livre

Le livre reste l'œuvre ; c'est donc lui, et lui seul qui prend l'italique.

Marc poisson, « Le droit de la mer », in R. lapieuvre (dir.), Homme Taille Chaussures Etsy Football Haute Nike Vintage Requin Le droit des Océans, Éditions de la mer, 2015, pp. 12-48

Article dans une revue

C'est la revue qui est l'œuvre, donc seul son titre est en italique.

Marc poisson, « Le droit de la mer », RGDIP, 2015, pp. 15-47

Communication à congrès

Ce sont les actes qui constituent l'œuvre (donc le titre des actes est en italique)

Marc poisson, Le droit de la mer en Méditerranée, Congrès de Marseille, Juillet 2016, p. 228-229

Rapport interne

Marc poisson, Le droit de la mer en Méditerranée, Rapport de recherche de l'IFREMER, n° 1202, Aout 2016

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La thèse est l'œuvre ; son titre, et lui seul, est donc en italique.

Marc poisson, Le droit de la mer appliqué à la Méditerranée, Thèse de l'université de Marseille, 17 juin 2016

Les références jurisprudentielles doivent être citées conformément aux exemples suivants :

CC, Décision 2015-463 QPC, 9 avril 2015, M. Kamel B. et autreW Noir X Gore Salomon Tex Mnt Alp Femme Soldé 0qxzwHdp

CC, Décision n° 2015-727 DC, 21 janvier 2016, Loi de modernisation de notre système de santé

CE, Ass., 27 mars 2015, M. B.A c. ministre de l’Éducation nationale, Req. n° 372426

Cass. crim, 8 juill. 2015, n° 13-86.267

Cour d’appel d’Orléans, Chambre sociale, 23 Avril 2015 n 14/00500

CJUE, Grde Ch., 11 novembre 2014, Nike Etsy Haute Chaussures Vintage Requin Taille Football Homme Dano, Homme Nike Vintage Requin Taille Etsy Chaussures Football Haute Aff. C-333/13

Cour EDH, 3e Sect., 27 janvier 2015, Ciorcan et autres c. Roumanie (déf), Req. n 29414/09 et 44841/09

CIJ, Délimitation maritime en mer Noire (Roumanie c. Ukraine), 3 février 2009, CIJ Recueil 2009, p. 61

Comment fonctionne l'appel de notes ?

Homme Chaussures Requin Haute Football Etsy Taille Nike Vintage Règle générale

– Les saisir en exposant et sans parenthèses.

Placement

– L’appel de note se place avant tout signe de ponctuation.

Exemples :

  • 1

Comment dois-je placer mon appel de note1 ?

  • 1

Le placement de l’appel de note s’effectue ainsi2.

  • 1

Ainsi : « Placez correctement votre appel de note3. »

  • 1

Il dit que votre « appel de note4 » est bien placé.

Notes de bas de page

– Numérotez-les en continu par chapitre ou par article dans les ouvrages collectifs.

– Ne pas faire de renvois à des numéros de notes.

Références successives au même document ou à la même partie d’un document :

Si la référence a été donnée dans la note de bas de page précédant immédiatement celle-ci :

- Ibid. remplace la référence complète de l’ouvrage qui vient d’en être faite.

- Ibid., p. xx fait référence à une page déterminée de ce même ouvrage.

- Ibid., p. xx-xy fait référence à plusieurs pages de ce même ouvrage.

Si la référence précédente au même ouvrage est éloignée de quelques pages ou si une ou plusieurs autres références sont intercalées entre les deux :

NOM (petites cap.) (Prénom), Titre de l’ouvrage, op. cit., page(s).

Sigles et abréviations couramment utilisés

L’usage actuel est de ne pas mettre de points entre les lettres. Ex. : SNCF (et non S.N.C.F.).

Les abréviations restent dans la plupart des cas en petits caractères (vol., t., n , ms., mss – et non Vol. , T., N°)…

Quelques abréviations courantes :

1er, 2e, 3e (et non 1ier, 2ème, 3ieme)

XVe siècle (chiffre en petites capitales) (et non XVième)

– chap. (et non ch., celui-ci signifiant chant)

– éd. (éditeur, édition) (et non eds.)

– etc. (et non etc…)

– p. (et non pp.)

Affiliations/partenaires

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